Marque expirée - Marque en non vigueur
POLY-COUDE
Numéro de dépôt :
3523493
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
Présentation de la marque POLY-COUDE
Déposée le 10 septembre 2007 par JEAN SANZ-VICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLY-COUDE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY-COUDE est expirée depuis le 10 septembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42