Marque enregistrée - Marque en vigueur

Management Organique Durable
Monsieur JEAN SAIGNEMORTE

Numéro de dépôt :
4652192
Date de dépôt :
30/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2030
Management Organique Durable de JEAN SAIGNEMORTE

Présentation de la marque Management Organique Durable

Déposée par voie électronique le 30 mai 2020 par monsieur JEAN SAIGNEMORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Management Organique Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur JEAN SAIGNEMORTE domicilié(e) 116 CHEMIN DE LA DALE - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITY CARE CONSULTING, Monsieur JEAN SAIGNEMORTE domicilié(e) 116 CHEMIN DE LA DALE - 30420 - CALVISSON - France.

La marque Management Organique Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Management Organique Durable arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.


Monsieur JEAN SAIGNEMORTE - 116 CHEMIN DE LA DALE - 30420 - CALVISSON - France


QUALITY CARE CONSULTING, Monsieur JEAN SAIGNEMORTE - 116 CHEMIN DE LA DALE - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel.