Déposée le 8 février 2005 par Jean Sage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « INACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est Jean Sage domicilié(e) zi 4 vents,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Sage domicilié(e) zi 4 vents,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France.
La marque INACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INACO est expirée depuis le 8 février 2015.
Jean Sage - zi 4 vents,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France
Jean Sage - zi 4 vents,30230 BOUILLARGUES - 30230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°457200 - Publication au BOPI 2007-07-17
Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457202 - Publication au BOPI 2007-07-17
Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457201 - Publication au BOPI 2007-07-17
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Instruments d'observation. Observatoires et planétariums (constructions non métalliques). Matériaux à bâtir non métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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