SOCIETE DES AMERS DE CREZE (S.A.C.)
Présentation de la marque SOCIETE DES AMERS DE CREZE (S.A.C.)
Déposée le 4 juillet 2002 par Jean SABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SOCIETE DES AMERS DE CREZE (S.A.C.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOCIETE DES AMERS DE CREZE (S.A.C.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DES AMERS DE CREZE (S.A.C.) est expirée depuis le 4 juillet 2012.
Jean SABOURIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32