Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN ROZE
SARL JEAN ROZE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96647344
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque JEAN ROZE

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN ROZE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROZE domicilié(e) 10 rue Joliot Curie, Z.I.,37170 SAINT-AVERTIN (dossier no 2323314) - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 277 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2323314) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN ROZE est expirée depuis le 23 octobre 2016.


SARL JEAN ROZE Société à responsabilité limitée - 10 rue Joliot Curie, Z.I.,37170 SAINT-AVERTIN (dossier no 2323314) - 37170 - France - SIREN 338277940


CABINET THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2323314) - 78164 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323314 - Publication au BOPI 2006-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Soie brute; matières textiles fibreuses brutes.Fils de soie; soie filée.Tissus de soie; couvertures de table; couvertures de table en tissu; couvertures de table en soie; couvertures de lit; couvertures de lit en tissu; couvertures de lit en soie; étoffes pour meubles; housses de protection pour meubles; tissus pour meubles; tissus de soie pour meubles; nappes (non en papier); nappes en tissu; nappes en tissu de soie; rideaux (non en papier); rideaux en tissu; rideaux en tissu de soie; tentures murales en matières textiles; tentures murales en tissu; napperons individuels en matières textiles; napperons individuels en tissu; stores en matières textiles.Vêtements; vêtements en tissu; vêtements en soie; sous-vêtements; sous-vêtements en tissu; sous-vêtements en soie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.