Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT ELME
Numéro de dépôt :
1026227
Date de dépôt :
24/03/1977
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU SAINT ELME
Déposée le 24 mars 1977 par monsieur Jean ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT ELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT ELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU SAINT ELME est expirée depuis le 24 mars 1987.
Jean ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013