Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES CHENES BLANCS
Numéro de dépôt :
1199006
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE LES CHENES BLANCS
Déposée le 3 novembre 1981 par monsieur Jean ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LES CHENES BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES CHENES BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE LES CHENES BLANCS est expirée depuis le 3 novembre 1991.
Jean ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32