Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHENES BLANCS
M. Jean ROUX, Les BLACHES, GIGONDAS, 84190 BEAUMES-de-VENISE.

Numéro de dépôt :
1199006
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE LES CHENES BLANCS

Déposée le 3 novembre 1981 par monsieur Jean ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LES CHENES BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean ROUX - France.

La marque DOMAINE LES CHENES BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE LES CHENES BLANCS est expirée depuis le 3 novembre 1991.

Jean ROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC BORIES Appellation St-Emilion Contrôlée , GOUVERNATIQUE , JJMR EXHAUST


M. Jean ROUX, Les BLACHES, GIGONDAS, 84190 BEAUMES-de-VENISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

VINS.