Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC BORIES Appellation St-Emilion Contrôlée
Monsieur Jean ROUX, "Darthus", 33 VIGNONET.

Numéro de dépôt :
1184291
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU FRANC BORIES Appellation St-Emilion Contrôlée

Déposée le 15 septembre 1981 par monsieur Jean ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC BORIES Appellation St-Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean ROUX - France.

La marque CHATEAU FRANC BORIES Appellation St-Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU FRANC BORIES Appellation St-Emilion Contrôlée est expirée depuis le 15 septembre 1991.

Jean ROUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CHENES BLANCS , GOUVERNATIQUE , JJMR EXHAUST


Monsieur Jean ROUX, "Darthus", 33 VIGNONET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Vin.