Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Papiers Jean Rouget PARIS
JEAN ROUGET (SARL)

Numéro de dépôt :
3198978
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2012
Les Papiers Jean Rouget PARIS de JEAN ROUGET

Présentation de la marque Les Papiers Jean Rouget PARIS

Déposée le 6 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Papiers Jean Rouget PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROUGET domicilié(e) 21 RUE NEUVE,95490 VAUREAL - 95490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 998 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN ROUGET domicilié(e) 21 RUE NEUVE,95490 VAUREAL - 95490 - France.

La marque Les Papiers Jean Rouget PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Papiers Jean Rouget PARIS est expirée depuis le 6 décembre 2012.


JEAN ROUGET (SARL) - 21 RUE NEUVE,95490 VAUREAL - 95490 - France - SIREN 347998478


SARL JEAN ROUGET - 21 RUE NEUVE,95490 VAUREAL - 95490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Produits de l'imprimerie, papeterie, papier, carton