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Marques déposées par Jean ROUCH
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PARCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOM
Jean ROUCH

Numéro de dépôt :
92427584
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque PARCOM

Déposée le 16 juillet 1992 par Jean ROUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est Jean ROUCH, domicilié(e) demeurant 48 Chemin du Grand Bois, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque PARCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOM est expirée depuis le 16 juillet 2002.

Jean ROUCH a également déposé les autres marques suivantes : Mysun , RGPD WEB , EnergyR , energie HABITAT , RGPD Web , SYNERLEC l'autonomie énergétique , IMO ENERGIE


Jean ROUCH - demeurant 48 Chemin du Grand Bois, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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