Déposée le 29 avril 2008 par la société JEAN RONCKIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BERGUES FERMIER »
Le déposant est la société JEAN RONCKIER domicilié(e) 6 CHEMIN DES MOERES - 59122 - KILLEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 947 695 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN RONCKIER domicilié(e) 6 CHEMIN DES MOERES - 59122 - KILLEM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERGUES FERMIER est expirée depuis le 29 avril 2018.
JEAN RONCKIER - 6 CHEMIN DES MOERES - 59122 - KILLEM - France - SIREN 333947695
JEAN RONCKIER - 6 CHEMIN DES MOERES - 59122 - KILLEM - France
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 25 juin 2009 - Rejet partiel n°500609 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25
Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), beurre, boissons lactées où le lait prédomine, œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Glaces à rafraîchir, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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