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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROMBAUT IMMOBILIER
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JEAN ROMBAUT IMMOBILIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN ROMBAUT IMMOBILIER
JEAN ROMBAUT IMMOBILIER SARL

Numéro de dépôt :
3388264
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
JEAN ROMBAUT IMMOBILIER de JEAN ROMBAUT IMMOBILIER

Présentation de la marque JEAN ROMBAUT IMMOBILIER

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROMBAUT IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN ROMBAUT IMMOBILIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ROMBAUT IMMOBILIER domicilié(e) 10 avenue Guynemer,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 800 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN ROMBAUT IMMOBILIER domicilié(e) 10 avenue Guynemer,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ROMBAUT IMMOBILIER est expirée depuis le 20 octobre 2015.


JEAN ROMBAUT IMMOBILIER SARL - 10 avenue Guynemer,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France - SIREN 739800548


JEAN ROMBAUT IMMOBILIER - 10 avenue Guynemer,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Inscription le 1 mars 2006 - Concession de licence n°429124 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.