Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Honorat de St Germain
Jean-Romain Michaux
Catherine Michaux
Jean-Pierre Michaux
Florian Michaux

Numéro de dépôt :
3836386
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2021
Honorat de St Germain de Jean-Romain Michaux

Présentation de la marque Honorat de St Germain

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par Jean-Romain Michaux, Catherine Michaux, Jean-Pierre Michaux, Florian Michaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Honorat de St Germain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Les déposants sont Jean-Romain Michaux domicilié(e) 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France, Catherine Michaux domicilié(e) 2 2 av lamartine - 06600 - antibes - France, Jean-Pierre Michaux domicilié(e) 2 av lamartine - 06600 - antibes - France, Florian Michaux domicilié(e) 2 avenue Lamartine - 06600 - antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Romain Michaux domicilié(e) 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France.

La marque Honorat de St Germain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Honorat de St Germain est expirée depuis le 3 juin 2021.


Jean-Romain Michaux - 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France

Catherine Michaux - 2 2 av lamartine - 06600 - antibes - France

Jean-Pierre Michaux - 2 av lamartine - 06600 - antibes - France

Florian Michaux - 2 avenue Lamartine - 06600 - antibes - France


Jean-Romain Michaux - 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.