Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par Jean-Romain Michaux, Catherine Michaux, Jean-Pierre Michaux, Florian Michaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Honorat de St Germain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Les déposants sont Jean-Romain Michaux domicilié(e) 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France, Catherine Michaux domicilié(e) 2 2 av lamartine - 06600 - antibes - France, Jean-Pierre Michaux domicilié(e) 2 av lamartine - 06600 - antibes - France, Florian Michaux domicilié(e) 2 avenue Lamartine - 06600 - antibes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Romain Michaux domicilié(e) 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France.
La marque Honorat de St Germain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Romain Michaux - 225 chemin des ames du purgatoire - 06600 - antibes - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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