Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALPAIL
Numéro de dépôt :
1233966
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
BERNAY
Date d'expiration :
07/03/1993
Présentation de la marque VALPAIL
Déposée le 7 mars 1983 par monsieur Jean-Roger MALOISEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « VALPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALPAIL est expirée depuis le 7 mars 1993.
Jean-Roger MALOISEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37