Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERENISS'IM
Monsieur Jean-Roger Daniault
Monsieur Patrick André
Monsieur Pascal Rybak

Numéro de dépôt :
4511935
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
SERENISS\'IM de Jean-Roger Daniault

Présentation de la marque SERENISS'IM

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par monsieur Jean-Roger Daniault, monsieur Patrick André, monsieur Pascal Rybak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERENISS'IM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Les déposants sont monsieur Jean-Roger Daniault domicilié(e) 20 rue Maurice Berteaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France, monsieur Patrick André domicilié(e) 3 rue du Puymorens - 31170 - Tournefeuille - France, monsieur Pascal Rybak domicilié(e) 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BERONNE, Monsieur Pascal Rybak domicilié(e) 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France.

La marque SERENISS'IM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENISS'IM arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

Jean-Roger Daniault a également déposé les autres marques suivantes : SITADEL , BERONNE , , beronne , COLIBRIO , sitadel


Monsieur Jean-Roger Daniault - 20 rue Maurice Berteaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France

Monsieur Patrick André - 3 rue du Puymorens - 31170 - Tournefeuille - France

Monsieur Pascal Rybak - 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France


GROUPE BERONNE, Monsieur Pascal Rybak - 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 17 septembre 2019 - Rejet partiel n°768692 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Ouverture de serrures.