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Marques déposées par monsieur Jean Robert ROSSIGNOL
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CLOS L'OUSTAOU Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS L'OUSTAOU Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Jean Robert ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
1371817
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/09/1996

Présentation de la marque CLOS L'OUSTAOU Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 8 septembre 1986 par monsieur Jean Robert ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS L'OUSTAOU Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Robert ROSSIGNOL domicilié(e) 1, Chemin de la Corbière, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CLOS L'OUSTAOU Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS L'OUSTAOU Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 8 septembre 1996.


Monsieur Jean Robert ROSSIGNOL - 1, Chemin de la Corbière, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS L'OUSTAOU"