Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEDUCTA SALON DES SEDUCTIONS
Jean-Robert MORGAN

Numéro de dépôt :
3460532
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
SEDUCTA SALON DES SEDUCTIONS de Jean-Robert MORGAN

Présentation de la marque SEDUCTA SALON DES SEDUCTIONS

Déposée le 3 novembre 2006 par Jean-Robert MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SEDUCTA SALON DES SEDUCTIONS »

Le déposant est Jean-Robert MORGAN domicilié(e) BP 26,92114 CLICHY CEDEX - 92114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Robert MORGAN domicilié(e) BP 26,92114 CLICHY CEDEX - 92114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Jean-Robert MORGAN - BP 26,92114 CLICHY CEDEX - 92114 - France


Jean-Robert MORGAN - BP 26,92114 CLICHY CEDEX - 92114 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458967 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.