Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DES ARTS EROTIQUES MUSEE DE L'EROTISME EROTICA
Jean Robert MORGAN

Numéro de dépôt :
94543218
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque MUSEE DES ARTS EROTIQUES MUSEE DE L'EROTISME EROTICA

Déposée le 26 octobre 1994 par Jean Robert MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE DES ARTS EROTIQUES MUSEE DE L'EROTISME EROTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est Jean Robert MORGAN, domicilié(e) 37 Bd François Grosso, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque MUSEE DES ARTS EROTIQUES MUSEE DE L'EROTISME EROTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DES ARTS EROTIQUES MUSEE DE L'EROTISME EROTICA est expirée depuis le 26 octobre 2004.

Jean Robert MORGAN a également déposé les autres marques suivantes : CARNAVAL DE LA SEYNE-SUR-MER , SEDUCTA d' OR , CANADIAN CHIPPENDALES , VIDEO GUIDE , CARNAVAL DU VAR , VIDEO GUIDE DU TOURISME EN FRANCE , CARNAVAL DE DRAGUIGNAN , CARTE POSTALE MUSICALE , CARNAVAL DE SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS , CHAMPIONNAT DE MINI-GOLF DE LA COTE D'AZUR


Jean Robert MORGAN - 37 Bd François Grosso, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Disques, cassettes-audio, cassettes-vidéo, disquettes, logiciels, disques compacts, tous ces produits ayant trait à l'érotisme. Livres, revues, journaux, cartes postales, affiches, tableaux (peintures) cartes de fidélité ; tous ces produits ayant trait à l'érotisme. Vêtements, lingerie Organisation et conduite de colloques ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences, de congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de textes ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation et production de spectacles ; représentations théâtrales ; séances de signatures et de dédicaces d'artistes ; vernissages ; divertissement cinématographique ; services de club (divertissement ou éducation) ; tous ces services ayant trait à l'érotisme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.