Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Synaps'Elec
M. JEAN ROBERT DE MIRAS, Agissant pour le compte de la société "Synaps'Elec" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3980556
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
Synaps\'Elec de JEAN ROBERT DE MIRAS

Présentation de la marque Synaps'Elec

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par monsieur JEAN ROBERT DE MIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Synaps'Elec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur JEAN ROBERT DE MIRAS domicilié(e) 39 AVENUE DE LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN ROBERT DE MIRAS domicilié(e) 39 AVENUE DE LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Synaps'Elec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Synaps'Elec est expirée depuis le 6 février 2023.


M. JEAN ROBERT DE MIRAS, Agissant pour le compte de la société "Synaps'Elec" en cours de formation - 39 AVENUE DE LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France


M. JEAN ROBERT DE MIRAS - 39 AVENUE DE LESPINET - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.