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Marques déposées par monsieur Jean-Robert DAUMAS
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Tenues d'Été
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tenues d'Été
M. Jean-Robert DAUMAS

Numéro de dépôt :
4111542
Date de dépôt :
12/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2024
Tenues d\'Été de Jean-Robert DAUMAS

Présentation de la marque Tenues d'Été

Déposée par voie électronique le 12 août 2014 par monsieur Jean-Robert DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tenues d'Été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Robert DAUMAS domicilié(e) 61 BD Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Robert DAUMAS domicilié(e) 61 BD Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Tenues d'Été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tenues d'Été est expirée depuis le 12 août 2024.


M. Jean-Robert DAUMAS - 61 BD Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. Jean-Robert DAUMAS - 61 BD Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.