VERITE-TERRAIN
Présentation de la marque VERITE-TERRAIN
Déposée le 9 juillet 1986 par monsieur Jean RITTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « VERITE-TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VERITE-TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITE-TERRAIN est expirée depuis le 9 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36