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Marques déposées par monsieur Jean RENEAULT dit Jean-Baptiste RENAUD et Monsieur Jean-Louis SOULIE
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CHARPENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENTE
Monsieur Jean RENEAULT dit Jean-Baptiste RENAUD et Monsieur Jean-Louis SOULIE , citoyens français, demeurant tous deux 54, rue de Rennes, PARIS 6ème, France.

Numéro de dépôt :
1259133
Date de dépôt :
31/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1994

Présentation de la marque CHARPENTE

Déposée le 31 janvier 1984 par monsieur Jean RENEAULT dit Jean-Baptiste RENAUD et Monsieur Jean-Louis SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean RENEAULT dit Jean-Baptiste RENAUD et Monsieur Jean-Louis SOULIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTE est expirée depuis le 31 janvier 1994.

Jean RENEAULT dit Jean-Baptiste RENAUD et Monsieur Jean-Louis SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : RS RENAUD/SOULIE


Monsieur Jean RENEAULT dit Jean-Baptiste RENAUD et Monsieur Jean-Louis SOULIE , citoyens français, demeurant tous deux 54, rue de Rennes, PARIS 6ème, France. - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Vêtements et chapellerie, à l'exclusion des chaussures.