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Marques déposées par monsieur jean rené pitrou
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Domaine des Cinq Autels
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Cinq Autels
Monsieur jean rené pitrou

Numéro de dépôt :
4474323
Date de dépôt :
03/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2028
Domaine des Cinq Autels de jean rené pitrou

Présentation de la marque Domaine des Cinq Autels

Déposée par voie électronique le 3 août 2018 par monsieur jean rené pitrou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Cinq Autels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur jean rené pitrou domicilié(e) 3 rue de la forge - 14190 - valambray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean rené pitrou domicilié(e) 3 rue de la forge - 14190 - valambray - France.

La marque Domaine des Cinq Autels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Cinq Autels arrivera à expiration en date du 3 août 2028.


Monsieur jean rené pitrou - 3 rue de la forge - 14190 - valambray - France


Monsieur jean rené pitrou - 3 rue de la forge - 14190 - valambray - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.