Déposée par voie électronique le 15 mars 2014 par monsieur jean rene mestre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « moduleur alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est monsieur jean rene mestre domicilié(e) 14 bd jourde - 43000 - le puy en velay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean rene mestre domicilié(e) 14 bd jourde - 43000 - le puy en velay - France.
La marque moduleur alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. jean rene mestre - 14 bd jourde - 43000 - le puy en velay - France
M. jean rene mestre - 14 bd jourde - 43000 - le puy en velay - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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