Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMALL LA PLUS PETITE AGENCE FRANCAISE
Monsieur Jean René DUBAIL

Numéro de dépôt :
1660700
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011
SMALL LA PLUS PETITE AGENCE FRANCAISE de Jean René DUBAIL

Présentation de la marque SMALL LA PLUS PETITE AGENCE FRANCAISE

Déposée le 7 mai 1991 par monsieur Jean René DUBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMALL LA PLUS PETITE AGENCE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean René DUBAIL domicilié(e) 4 rue du Commerce, 75015 PARIS (dossier no 2197119) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER CPI domicilié(e) (dossier no 2197119) - France.

La marque SMALL LA PLUS PETITE AGENCE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMALL LA PLUS PETITE AGENCE FRANCAISE est expirée depuis le 7 mai 2011.

Jean René DUBAIL a également déposé les autres marques suivantes : BIFEEL , La fiancée de St Tropez , ASTROLUDIK , PMEbook


Monsieur Jean René DUBAIL - 4 rue du Commerce, 75015 PARIS (dossier no 2197119) - France


CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER CPI - (dossier no 2197119) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197119 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 23 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250297 - Publication au BOPI 1998-02-23

Publicité.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Edition et impression. Conseils aux particuliers sans rapport avec la conduite des affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.