Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ane's
Jean René CUSANO
Didier GILLES

Numéro de dépôt :
3647412
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ane\'s de Jean René CUSANO

Présentation de la marque ane's

Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par Jean René CUSANO et Didier GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ane's »

Les déposants sont Jean René CUSANO domicilié(e) 70 Boulevard Saint Jean - Résidence Saint Jean - 13010 - MARSEILLE - France et Didier GILLES domicilié(e) 25 chemin de Cinq Sols - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean René CUSANO domicilié(e) 70 Boulevard Saint Jean - Résidence Saint Jean - 13010 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29


Jean René CUSANO - 70 Boulevard Saint Jean - Résidence Saint Jean - 13010 - MARSEILLE - France

Didier GILLES - 25 chemin de Cinq Sols - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France


Jean René CUSANO - 70 Boulevard Saint Jean - Résidence Saint Jean - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520166 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine.