Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Generative eBooks
M. Jean-René Chazottes
M. Marc Monticelli

Numéro de dépôt :
4275304
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Generative eBooks de Jean-René Chazottes

Présentation de la marque Generative eBooks

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par monsieur Jean-René Chazottes et monsieur Marc Monticelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Generative eBooks »

Les déposants sont monsieur Jean-René Chazottes domicilié(e) 9 rue florian - 91400 - Orsay - France et monsieur Marc Monticelli domicilié(e) 5 RUE pairoliere - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Monticelli domicilié(e) 5 RUE pairoliere - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


M. Jean-René Chazottes - 9 rue florian - 91400 - Orsay - France

M. Marc Monticelli - 5 RUE pairoliere - 06300 - NICE - France


M. Marc Monticelli - 5 RUE pairoliere - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697893 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêt de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; authentification d'uvres d'art ; stockage électronique de données.