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Marques déposées par monsieur Jean Rene Brice
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YE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YE
Monsieur Jean Rene Brice
Monsieur Laurent Girardot

Numéro de dépôt :
4402432
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
YE de Jean Rene Brice

Présentation de la marque YE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur Jean Rene Brice et monsieur Laurent Girardot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Jean Rene Brice domicilié(e) 8 rue de Louvois - 51150 - Bouzy - France et monsieur Laurent Girardot domicilié(e) 4 Bord de l'Estey - 33550 - Langoiran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque YE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


Monsieur Jean Rene Brice - 8 rue de Louvois - 51150 - Bouzy - France

Monsieur Laurent Girardot - 4 Bord de l'Estey - 33550 - Langoiran - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;

Publicité dans le domaine de la viticulture ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de foires, de congrès, de conférences, de séminaires, d'ateliers, de stages à buts commerciaux et/ou de publicité dans le domaine de la viticulture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'agriculture liés à des prestations de conseils en viticulture, oenologie et gestion de domaines agricoles et viticoles.