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Marques déposées par JEAN-RENE BAHUAUD
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Mam'Zelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mam'Zelle
JEAN-RENE BAHUAUD

Numéro de dépôt :
3689697
Date de dépôt :
08/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2019
Mam\'Zelle de JEAN-RENE BAHUAUD

Présentation de la marque Mam'Zelle

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2009 par JEAN-RENE BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mam'Zelle »

Le déposant est JEAN-RENE BAHUAUD domicilié(e) 77 BIS RUE DU GENERAL DE GAULLE - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-RENE BAHUAUD domicilié(e) 77 BIS DU GENERAL DE GAULLE - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mam'Zelle est expirée depuis le 8 novembre 2019.

JEAN-RENE BAHUAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA PROMESA , Drinks' Designer , VINTEAM , Genèse , VINTIME , Rouge de Chine , Les Messagers du Roi


JEAN-RENE BAHUAUD - 77 BIS RUE DU GENERAL DE GAULLE - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France


JEAN-RENE BAHUAUD - 77 BIS DU GENERAL DE GAULLE - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.