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Marques déposées par monsieur Jean-René Bahuaud
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Couronne Royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couronne Royale
M. Jean-René Bahuaud

Numéro de dépôt :
4377832
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Couronne Royale de Jean-René Bahuaud

Présentation de la marque Couronne Royale

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par monsieur Jean-René Bahuaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couronne Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Jean-René Bahuaud domicilié(e) 25 petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-René Bahuaud domicilié(e) 25 petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque Couronne Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couronne Royale arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

Jean-René Bahuaud a également déposé les autres marques suivantes : Champ Libre , Les Canebiers , Brin d'azur , Dream Paris , Les 3 Tourelles , Vallée des Secrets , Sixt , Jeu de Dames


M. Jean-René Bahuaud - 25 petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France


M. Jean-René Bahuaud - 25 petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.