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Marques déposées par monsieur JEAN RENARD
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LA BIERE D'ABBAYE D'ALET - 813
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BIERE D'ABBAYE D'ALET - 813
M. JEAN RENARD

Numéro de dépôt :
4287543
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026
LA BIERE D\'ABBAYE D\'ALET - 813 de JEAN RENARD

Présentation de la marque LA BIERE D'ABBAYE D'ALET - 813

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par monsieur JEAN RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BIERE D'ABBAYE D'ALET - 813 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur JEAN RENARD domicilié(e) 70 BOULEVARD DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN RENARD domicilié(e) 70 BOULEVARD DE REUILLY - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA BIERE D'ABBAYE D'ALET - 813 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIERE D'ABBAYE D'ALET - 813 arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

JEAN RENARD a également déposé les autres marques suivantes : LE FENNEC


M. JEAN RENARD - 70 BOULEVARD DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


M. JEAN RENARD - 70 BOULEVARD DE REUILLY - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 4 août 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°705758 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04

Inscription le 20 avril 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°722248 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.