Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONFINOBLE CONFITURE DE VIN
Jean RENARD, Gérant
André DELALANDE
Maurice DELALANDE

Numéro de dépôt :
95577469
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
TOURS

Présentation de la marque CONFINOBLE CONFITURE DE VIN

Déposée le 6 juin 1995 par Jean RENARD, André DELALANDE, Maurice DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CONFINOBLE CONFITURE DE VIN »

Les déposants sont Jean RENARD, Gérant, domicilié(e) rue de la Hurtauderie, 37140 CHOUZE SUR LOIRE - France, André DELALANDE, domicilié(e) 40 route des Roches, 41400 BOURRE - France, Maurice DELALANDE, domicilié(e) 38 route des Roches, 41400 BOURRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCE GOURMETS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean RENARD a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR, GLOIRE ET BEAUTE , LE FENNEC , CLICK AND FISH , IRRESISTIBLEMENT , ACIREF , DEMANDEZ PLUS A VOTRE TOIT , AVANT DE NOUS DIRE ADIEU , ACR LEGAL , PARIS ACCORDEON , QUE JE T'AIME


Jean RENARD, Gérant - rue de la Hurtauderie, 37140 CHOUZE SUR LOIRE - France

André DELALANDE - 40 route des Roches, 41400 BOURRE - France

Maurice DELALANDE - 38 route des Roches, 41400 BOURRE - France - SIREN 3


SARL FRANCE GOURMETS - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307940 - Publication le 4 août 1995 au BOPI 2000-09-25

- Confitures de Vins - Confitures à base d'extrait végétal de Cola - Confitures de Bières - Confitures de Cidres - Confitures de Fruits Visuel : - pots en verre à côtes, - bague Euro Twist - recouvert de tissu Provençcal - 50 grs - 220 grs - 250 grs - 340 grs - 750 grs