Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"JEAN REMY DAUMAS"
Numéro de dépôt :
14657
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque "JEAN REMY DAUMAS"
Déposée le 5 décembre 1980 par monsieur Jean-Rémy DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "JEAN REMY DAUMAS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "JEAN REMY DAUMAS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "JEAN REMY DAUMAS" est expirée depuis le 5 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50