Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSMOZ - Connected Open and Sustainable Mobility Solutions
M. Jean-Rémy Cazeaux

Numéro de dépôt :
4191256
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2025
COSMOZ - Connected Open and Sustainable Mobility Solutions de Jean-Rémy Cazeaux

Présentation de la marque COSMOZ - Connected Open and Sustainable Mobility Solutions

Déposée par voie électronique le 22 juin 2015 par monsieur Jean-Rémy Cazeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMOZ - Connected Open and Sustainable Mobility Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Rémy Cazeaux domicilié(e) Villa Hélène, 99 avenue de la marne - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Rémy Cazeaux domicilié(e) Villa Hélène, 99 avenue de la marne - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque COSMOZ - Connected Open and Sustainable Mobility Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOZ - Connected Open and Sustainable Mobility Solutions arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.


M. Jean-Rémy Cazeaux - Villa Hélène, 99 avenue de la marne - 64200 - BIARRITZ - France


M. Jean-Rémy Cazeaux - Villa Hélène, 99 avenue de la marne - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.