Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CAPELLE
Numéro de dépôt :
1073635
Date de dépôt :
26/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA CAPELLE
Déposée le 26 août 1978 par monsieur Jean-Raymond FEYZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA CAPELLE est expirée depuis le 26 août 1988.
Jean-Raymond FEYZEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021