Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN ravier
/
SMARTDOCTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTDOCTEUR
M. JEAN ravier, Agissant pour le compte de la société "SMARTDOCTEUR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4142449
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
SMARTDOCTEUR de JEAN ravier

Présentation de la marque SMARTDOCTEUR

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par monsieur JEAN ravier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTDOCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur JEAN ravier domicilié(e) 46 AV NOEL FRANCHINI - 20090 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN ravier domicilié(e) 46 AV NOEL FRANCHINI - 20090 - AJACCIO - France.

La marque SMARTDOCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTDOCTEUR arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.


M. JEAN ravier, Agissant pour le compte de la société "SMARTDOCTEUR" en cours de formation - 46 AV NOEL FRANCHINI - 20090 - AJACCIO - France


M. JEAN ravier - 46 AV NOEL FRANCHINI - 20090 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.