Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SERIGLASS
Numéro de dépôt :
1289951
Date de dépôt :
16/03/1983
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
16/03/1993
Présentation de la marque SERIGLASS
Déposée le 16 mars 1983 par Jean RAMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « SERIGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SERIGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIGLASS est expirée depuis le 16 mars 1993.
Jean RAMEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16