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Marques déposées par monsieur JEAN RABATE
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Artisanum
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisanum
M. JEAN RABATE

Numéro de dépôt :
4378047
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
Artisanum de JEAN RABATE

Présentation de la marque Artisanum

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par monsieur JEAN RABATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisanum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur JEAN RABATE domicilié(e) 44 rue St Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean RABATE domicilié(e) 44 rue St Honoré - 75001 - Paris - France.

La marque Artisanum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisanum arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.


M. JEAN RABATE - 44 rue St Honoré - 75001 - PARIS - France


M. Jean RABATE - 44 rue St Honoré - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Activités sportives et culturelles ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels.