Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYDE DE CUIVRE
Jean QUILLIVIC

Numéro de dépôt :
96636110
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque OXYDE DE CUIVRE

Déposée le 22 juillet 1996 par Jean QUILLIVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYDE DE CUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est Jean QUILLIVIC, domicilié(e) 22 Route du Traon Elorn, 29470 LOPERHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean QUILLIVIC - France.

La marque OXYDE DE CUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYDE DE CUIVRE est expirée depuis le 22 juillet 2006.


Jean QUILLIVIC - 22 Route du Traon Elorn, 29470 LOPERHET - France


Jean QUILLIVIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Papier, carton; Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.