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Marques déposées par monsieur Jean Prévost
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Maison France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison France
Monsieur Jean Prévost

Numéro de dépôt :
4444041
Date de dépôt :
08/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2028
Maison France de Jean Prévost

Présentation de la marque Maison France

Déposée par voie électronique le 8 avril 2018 par monsieur Jean Prévost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jean Prévost domicilié(e) 9 Rue d'enghien - 03000 - Moulins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Excellences de Bourbon, Monsieur Jean Prévost domicilié(e) 9 rue d'Enghien - 03000 - Moulins - France.

La marque Maison France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison France arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

Jean Prévost a également déposé les autres marques suivantes : Les Compagnons de l'excellence , H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE , Miame , Les maîtres du goût , Les maestros du goût , Gamme de France , Food Bourbon - Fou de Bourbon


Monsieur Jean Prévost - 9 Rue d'enghien - 03000 - Moulins - France


Excellences de Bourbon, Monsieur Jean Prévost - 9 rue d'Enghien - 03000 - Moulins - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Viande : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.