Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Gamme de France
Monsieur Jean Prévost

Numéro de dépôt :
4399121
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Gamme de France de Jean Prévost

Présentation de la marque Gamme de France

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par monsieur Jean Prévost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamme de France »

Le déposant est monsieur Jean Prévost domicilié(e) 9 rue d'Enghien - 03000 - Moulins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Prévost domicilié(e) 9 rue d'Enghien - 03000 - Moulins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Jean Prévost a également déposé les autres marques suivantes : Les Compagnons de l'excellence , H HALLES DES COMPAGNONS DE L EXCELLENCE , Miame , Les maîtres du goût , Maison France , Les maestros du goût , Food Bourbon - Fou de Bourbon


Monsieur Jean Prévost - 9 rue d'Enghien - 03000 - Moulins - France


Monsieur Jean Prévost - 9 rue d'Enghien - 03000 - Moulins - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 30 août 2018 - Retrait total n°732112 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Viande ; volaille ; gibier ; confitures ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Pain ; confiserie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.