Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Mètre de Rosiers
Numéro de dépôt :
3385030
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
Présentation de la marque Le Mètre de Rosiers
Déposée le 5 octobre 2005 par Jean Pouillart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mètre de Rosiers »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mètre de Rosiers est expirée depuis le 5 octobre 2015.
Jean Pouillart a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46