Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par jean POUILLART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DESIGNline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France.
La marque DESIGNline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France
jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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