Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par Jean PONSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bresse épi'net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est Jean PONSARD domicilié(e) 20 route de la Chevrette - 01340 - FOISSIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean PONSARD domicilié(e) 20 route de la Chevrette - 01340 - FOISSIAT - France.
La marque Bresse épi'net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bresse épi'net est expirée depuis le 23 juin 2021.
Jean PONSARD - 20 route de la Chevrette - 01340 - FOISSIAT - France
Jean PONSARD - 20 route de la Chevrette - 01340 - FOISSIAT - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques quincaillerie métallique tuyaux métalliques coffres-forts minerais Constructions métalliques échafaudages métalliques boîtes en métaux communs coffres métalliques récipients d'emballage en métal monuments funéraires métalliques objets d'art en métaux communs statues ou figurines (statuettes) en métaux communs plaques d'immatriculation métalliques ; ; cages metalliques pour animaux sauvages ; cages metalliques pour volailles ; Cages metalliques pour poulets, dindes, canards, pintades, lapins ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. ; Machines et appareils de nettoyage électrique ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie.
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