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Marques déposées par Jean PONCET
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FOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOC
Jean PONCET

Numéro de dépôt :
1039942
Date de dépôt :
05/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque FOC

Déposée le 5 janvier 1978 par Jean PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « FOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean PONCET, domicilié(e) 4 Avenue du Point du Jour, Lyon 5ème, Rhône. - France.

La marque FOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FOC est expirée depuis le 5 janvier 1988.


Jean PONCET - 4 Avenue du Point du Jour, Lyon 5ème, Rhône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Inscription - Transmission de propriété n°863 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°109456 - Publication au BOPI

Des articles de pêche (sauf les filets).