Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOC
Numéro de dépôt :
1039942
Date de dépôt :
05/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque FOC
Déposée le 5 janvier 1978 par Jean PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « FOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FOC est expirée depuis le 5 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036
Inscription - Transmission de propriété n°863 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°109456 - Publication au BOPI