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Marques déposées par jean pol royneau
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caroline
Marque expirée - Marque en non vigueur

caroline
jean pol royneau

Numéro de dépôt :
3507625
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
caroline de jean pol royneau

Présentation de la marque caroline

Déposée le 15 juin 2007 par jean pol royneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caroline »

Le déposant est jean pol royneau domicilié(e) 5 friaize,28300 OISEME - 28300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pol royneau domicilié(e) 5 friaize,28300 OISEME - 28300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caroline est expirée depuis le 15 juin 2017.


jean pol royneau - 5 friaize,28300 OISEME - 28300 - France


jean pol royneau - 5 friaize,28300 OISEME - 28300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Assurances ; affaires financières ;

Remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.