Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sweet Kiss
Jean Pla Selection, SARL

Numéro de dépôt :
3907720
Date de dépôt :
25/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/03/2022
Sweet Kiss de Jean Pla Selection

Présentation de la marque Sweet Kiss

Déposée le 25 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Pla Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sweet Kiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Pla Selection domicilié(e) 20 Rue Paul Delmas - 66220 - Saint Paul de Fenouillet - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 753 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pla Selection, M. Jean PLA domicilié(e) 20 Rue Paul Delmas - 66220 - Saint Paul de Fenouillet - France.

La marque Sweet Kiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet Kiss est expirée depuis le 25 mars 2022.

Jean Pla Selection a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE PASSION , LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH , Maury Love , Cuvée des Rescapés , PINK CAT , MAURY FRENCH KISS , Bugarach , PARIS BY NIGHT , Maury Passion , LIMORY


Jean Pla Selection, SARL - 20 Rue Paul Delmas - 66220 - Saint Paul de Fenouillet - France - SIREN 433753878


Jean Pla Selection, M. Jean PLA - 20 Rue Paul Delmas - 66220 - Saint Paul de Fenouillet - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.