Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS BY NIGHT
Jean Pla Selection, SARL

Numéro de dépôt :
3974173
Date de dépôt :
12/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2023
PARIS BY NIGHT de Jean Pla Selection

Présentation de la marque PARIS BY NIGHT

Déposée le 12 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Pla Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARIS BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Pla Selection domicilié(e) 20 rue Paul Delmas - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 753 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pla Selection, M. Pla jean domicilié(e) 20 rue Paul Delmas - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

La marque PARIS BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS BY NIGHT est expirée depuis le 12 janvier 2023.

Jean Pla Selection a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE PASSION , LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH , Maury Love , Cuvée des Rescapés , Sweet Kiss , PINK CAT , MAURY FRENCH KISS , Bugarach , Maury Passion , LIMORY


Jean Pla Selection, SARL - 20 rue Paul Delmas - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 433753878


Jean Pla Selection, M. Pla jean - 20 rue Paul Delmas - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.