Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH
Jean PLA Selection, SARL

Numéro de dépôt :
3883438
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH de Jean PLA Selection

Présentation de la marque LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean PLA Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean PLA Selection domicilié(e) 20 RUE PAUL DELMAS - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 753 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean PLA Selection, M. JEAN PLA domicilié(e) 20 RUE PAUL DELMAS - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean PLA Selection a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE PASSION , Maury Love , Cuvée des Rescapés , Sweet Kiss , PINK CAT , MAURY FRENCH KISS , Bugarach , PARIS BY NIGHT , Maury Passion , LIMORY


Jean PLA Selection, SARL - 20 RUE PAUL DELMAS - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 433753878


Jean PLA Selection, M. JEAN PLA - 20 RUE PAUL DELMAS - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598598 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Vins.