Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOMIS
Numéro de dépôt :
1142387
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOMIS
Déposée le 8 juillet 1980 par Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOMIS est expirée depuis le 8 juillet 1990.
Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058